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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SGA
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rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos
SGA, Sarl

Numéro de dépôt :
3964294
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos de SGA

Présentation de la marque rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SGA domicilié(e) Bassin saint Gervais, Pb 4180 - 76723 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA, M. Albert Rougon domicilié(e) Bassin saint Gervais, Pb 4180 - 76723 - Rouen - France.

La marque rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rouen pneus, rouen pneus PL, rouen pneus VI, rouen pneus autos est expirée depuis le 27 novembre 2022.

SGA a également déposé les autres marques suivantes : SIDCIM , OPTISCOR , SIDMIX , SIDSOL


SGA, Sarl - Bassin saint Gervais, Pb 4180 - 76723 - Rouen - France


SGA, M. Albert Rougon - Bassin saint Gervais, Pb 4180 - 76723 - Rouen - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.